Propriété intellectuelle

eBrands Global Oy et ses entités affiliées ont investi de manière significative dans la protection de leur propriété intellectuelle et sont propriétaires de diverses marques, dessins et modèles enregistrés, droits d'auteur, brevets et demandes de brevets relatifs à la méthode CogiTraining et au produit SenseBall. Ces droits de propriété intellectuelle incluent :

  1. MARQUES – Les noms et logos “SenseBall” et “CogiTraining” sont protégés par des marques déposées dans les classes 09, 25, 28, 41 dans les territoires suivants :

    Senseball : marque déposée au Benelux n° 919011 ; marque canadienne n° LMC 888380 ; enregistrement international n° 1143034 couvrant la Chine, l'Union européenne, la Russie et les USA.

    Senseball : marque déposée au Benelux n°919012 ; enregistrement international n° 1143035 couvrant la Chine, l'Union européenne, la Russie.

    “SENSEBALL” : demandes de marque en Chine déposées le 28 juin 2017 : demandes n° 25033218 (classe 9), 25033219 (classe 25), 25033220 (classe 28) et 25033217 (classe 41).

    “盛斯球” (translittération de SENSEBALL) : enregistrement de marque en Chine n°2524162.

    “COGITRAINING” : marque déposée au Benelux n°915057 ; marque canadienne n° LMC 879188 ; enregistrement international n°1132881 couvrant la Chine, l'Union européenne, la Russie et les USA.

    “客极练”  (translittération de COGITRAINING) : enregistrement de marque en Chine n°2524163.
  2. DROITS DE DESSINS ET MODÈLES ENREGISTRÉS – Le produit SenseBall, la poignée et les moyens de connexion sur la balle sont tous protégés par des dessins et modèles communautaires enregistrés sur le territoire de l'Union européenne (dessins 001404818-0001 et 1391403-0001/0002).
  3. DROITS D'AUTEUR – La méthode et les supports CogiTraining, y compris sans limitation le contenu audiovisuel CogiTraining, les brochures SenseBall, les logos CogiTraining et SenseBall, le contenu audiovisuel CogiTraining et le contenu du site www.senseball.com, sont protégés par des droits d'auteur et ne peuvent être copiés, divulgués, communiqués, reproduits, téléchargés, transmis, vendus, modifiés ou utilisés commercialement, de quelque manière que ce soit, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, sans l'approbation écrite préalable de Senseball Exploitation SA.
  4. BREVETS et DEMANDES DE BREVETS - Senseball Holding SA est propriétaire de brevets enregistrés et de demandes de brevets couvrant le produit SenseBall dans plusieurs pays, notamment la Chine (CN 201480068434.3), l'Europe (EP14805631.0), le Luxembourg (LU 92322), les USA (U.S. Patent No. 10,507,371), l'Australie (AU 2014359362), le Brésil (BR 112016012439-1), le Canada (CA 2931987), le Japon (JP 6480448) et le Mexique (MX/A/2016/007166).

 

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