Senseball Holding SA et ses entités liées ont investi de manière significative dans la protection de leur propriété intellectuelle et sont propriétaires de diverses marques, modèles enregistrés, droits d'auteur, brevets et demandes de brevets relatifs à la méthode CogiTraining et au produit SenseBall. Ces droits de propriété intellectuelle comprennent :
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MARQUES DÉPOSÉES – Les noms et logos « SenseBall » et « CogiTraining » sont protégés par des marques déposées dans les classes 09, 25, 28, 41 dans les territoires suivants :
: Marque Benelux n° 919011; Marque canadienne n° LMC 888380; Enregistrement international n° 1143034 couvrant la Chine, l'Union européenne, la Russie et les USA.
: Marque Benelux n°919012 ; Enregistrement international n° 1143035 couvrant la Chine, l'Union Européenne, la Russie.
« SENSEBALL » : demandes d'enregistrement de marques en Chine déposées le 28 juin 2017 : demandes n° 25033218 (classe 9), 25033219 (classe 25), 25033220 (classe 28) et 25033217 (classe 41).
«盛斯球» (translittération de SENSEBALL) : Enregistrement de marque chinoise n°2524162.
« COGITRAINING » : Marque Benelux n°915057 ; Marque canadienne n° LMC 879188 ; Enregistrement international n°1132881 couvrant la Chine, l'Union Européenne, la Russie et les USA.
«客极练» (translittération de COGITRAINING) : Enregistrement de marque en Chine n°2524163.
- DROITS DE MODÈLE DÉPOSÉS – Le produit SenseBall, la poignée et les moyens de connexion sur la balle sont tous protégés par des modèles communautaires enregistrés sur le territoire de l'Union européenne (modèles 001404818-0001 et 1391403-0001/0002).
- COPYRIGHT – La méthode et le matériel CogiTraining, y compris, sans limitation, le contenu audiovisuel CogiTraining, les brochures SenseBall, les logos CogiTraining et SenseBall, le contenu audiovisuel CogiTraining et le contenu du site www.senseball.com , sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés, divulgués, communiqués, reproduits, téléchargés, transmis, vendus, modifiés ou utilisés commercialement, de quelque manière que ce soit, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Senseball Exploitation SA.
- BREVETS et DEMANDES DE BREVETS - Senseball Holding SA est titulaire de brevets enregistrés et de demandes de brevets couvrant le produit SenseBall dans plusieurs pays parmi lesquels la Chine (CN 201480068434.3), l'Europe (EP14805631.0), le Luxembourg (LU 92322), les USA (US Patent No. 10,507,371), l'Australie (AU 2014359362), le Brésil (BR 112016012439-1), le Canada (CA 2931987), le Japon (JP 6480448) et le Mexique (MX/A/2016/007166).
Tous ces droits sont réservés. Pour plus d'informations sur les droits de propriété intellectuelle de Senseball Holding SA, veuillez nous contacter.
